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Service bas-carbone de livraison de marchandises au moyen de vélo, vélo-cargo et cyclo-remorque

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(ei) Transport Après La Pluie - Alexis Blain
17 rue Irénée Carré 08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
SIRET : 53290542900025
Téléphone : +33 (0)7 84 71 18 13
courriel

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25 Rue Eugène Marziano
1227 Les Acacias, Genève, Suisse
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Il a également mis en place de nombreuses mesures environnementales concrètes tout en renforçant la protection des données.

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photo vélo bi-porteur : "Bullitt Cargo bike at CicLAvia" by ubrayj02 is licensed under CC BY 2.0
photo vélo longtail : "Cargo Bike" by TimothyJ is licensed under CC BY 2.0
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2. Limitation de responsabilité • Dans la mesure permise par la législation applicable, Transport Après La Pluie ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, consécutifs ou immatériels, notamment : perte de profit, perte de données, atteinte à la réputation, interruption d’activité ou tout autre préjudice économique ou moral.
3. Obligations de l’utilisateur • L’utilisateur s’engage à : Utiliser les services conformément aux présentes conditions et aux bonnes pratiques de sécurité (mise à jour régulière des logiciels, utilisation de mots de passe forts, etc.). Signaler immédiatement toute suspicion d’accès non autorisé, de perte ou de corruption de données. Ne pas tenter d’altérer, de désassembler ou de contourner les mesures de sécurité mises en place par Transport Après La Pluie.
4. Force majeureTransport Après La Pluie ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’événements de force majeure, tels que catastrophes naturelles, actes de guerre, cyber‑attaques massives hors du contrôle raisonnable de l’entreprise, ou toute autre circonstance imprévisible rendant impossible l’exécution normale du service.
5. Indemnisation • L’utilisateur accepte d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Transport Après La Pluie, ses dirigeants, employés et partenaires, contre toute réclamation, action ou demande de tiers découlant d’une utilisation non conforme du service ou d’une violation de la présente clause.
6. Révision de la clause • Cette clause peut être mise à jour périodiquement afin de refléter les évolutions législatives, technologiques ou opérationnelles. Toute modification substantielle fera l’objet d’une notification préalable aux utilisateurs via cette page. N'hésitez pas à la consulter régulièrement afin de prendre connaissance de toute modification.


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dernière maj : 2025-09-18





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